Conditions générales ©Aline Forçain.
Les photographies et/ou les textes présentés sur ce site ne sont pas libres de droit.
Les conditions ci-après engagent formellement les signataires du présent contrat de cession. Chacun des signataires déclarent détenir les pouvoirs nécessaires de représentativité.
http://www.alineforcain.com est propriétaire et opérateur de ce site web. Tout le contenu réalisé ou mis à disposition sur ce site web, y compris, mais non exclusivement, les textes, les graphiques, les photographies, (ci-après "le contenu") est la propriété de http://www.alineforcain.com et des fournisseurs de contenu.
Tous les éléments, toutes les photographies et/ou textes du site web http://www.alineforcain.com, y compris, mais non exclusivement, la conception générale et le contenu, sont protégés par des brevets, des copyrights, des droits d'auteur, des marques déposées ou d'autres lois relatives à la protection de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation expresse prévue par cet accord ou par un autre accord souscrit avec http://www.alineforcain.com ou l'un de ses partenaires, aucune partie ni aucun élément de ce site web ou de son contenu ne peuvent être copiés ou retransmis par quelques moyens que ce soit ; ce site web, son contenu et tous les droits relatifs resteront la propriété exclusive de http://www.alineforcain.com.
Vous devrez indemniser http://www.alineforcain.com , ses subsidiaires, ses bénéficiaires de licence de toutes pertes, dépenses, coûts, dommages et intérêts encourus en raison de votre manquement au respect du présent accord ou de l'usage non autorisé du contenu et des droits relatifs à celui-ci.
Les utilisateurs de ce site web acceptent que les termes cités ci-dessus sont issus de l'article du code du commerce et de la propriété intellectuelle et acceptent de s'y soumettre. Toute objection quant à ce contenu, doit être mise à l'écrit dans les dix jours. Le présent contrat sera interprété selon la législation française aux contrats passés et exécutés en France. En cas de contestations à l'occasion du présent contrat ou de non exécution, les parties font attributions exclusives de juridictions aux tribunaux compétents de Paris.
Top